Mentions légales — Informations éditeur

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Dernière mise à jour : 08/01/2026 Contact : contact@instants-web-agency.com

1. Éditeur du site

Nom commercial Instants Web Agency
Statut Activité exercée en portage salarial
Adresse de correspondance 5 Avenue du Sénateur Girard, 59300 Valenciennes, France
Email contact@instants-web-agency.fr
Téléphone 07 61 04 65 68

2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire spécialisé.

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3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Instants Web Agency.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, graphismes, éléments de design, code, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

5. Responsabilité

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège de correspondance, sauf disposition légale impérative contraire.

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